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Éditeur du site

Chênes Immobilier
SAS au capital de 20 000 €
Siège social : 65 Grande Rue – 89000 Saint-Georges-sur-Baulche
RCS AUXERRE : 100 312 784
SIRET : 100 312 784 00018
Code APE : 68.31Z – Agences immobilières
Directeur de publication : M. Hadrien RIVALLAIN
Email : contact@chenesimmo.com

Activité réglementée

Chênes Immobilier
Transaction sur immeubles et fonds de commerce.
Carte professionnelle Transaction sur immeubles et fonds de commerce :
CPI 8901 2026 000 000 001
Délivrée par la CCI de l’Yonne.
Activité exercée sans détention de fonds pour compte de tiers.
Numéro unique d’identification : 100 312 784

Assurance responsabilité civile professionnelle

MMA AVALLON
Police n°150377677

Médiation de la consommation

MEDIMMOCONSO
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de MEDIMMOCONSO
1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222
44505 LA BAULE CEDEX
Site internet : https://medimmoconso.fr

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Propriété intellectuelle

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Responsabilité

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Barème d’honoraires – Transactions immobilières

Province *

Mandat Simple :
- < 200 000 € : 6 % TTC (minimum 8 000 €)
- De 200 001 € à 399 999 € : 5 % TTC
- > 400 000 € : 4,5 % TTC

Mandat Exclusif :
- < 200 000 € : 5,5 % TTC (minimum 7 000 €)
- De 200 001 € à 399 999 € : 4,5 % TTC
- > 400 000 € : 4 % TTC (minimum 18 000 €)

Ile de France *

Mandat Simple :
5 % TTC DU PRIX DE VENTE AVEC UN MINIMUM DE 12 000 € TTC

Mandat Exclusif :
4,5 % TTC DU PRIX DE VENTE AVEC UN MINIMUM DE 10 000 € TTC

*sauf disposition contraire précisée dans le mandat

Terrain à Batir

0 à 150 000 € : honoraires recommandés 7 000 €
150 001 à 300 000 € : honoraires recommandés 9 000 €
> 300 001 € : honoraires recommandés 4%